Dans le cadre de son programme d’affiliation, Basketball Québec a pour objectif de reconnaître tous ceux et celles qui partiquent le sport du basketball à travers le Québec. Basketball Québec doit également répertorier votre Club/Organisation qui propose des activités de basketball au Québec et veut s’assurer que ceux et celles qui pratiquent le sport sont protégés et encadrés adéquatement dans un environnement sécuritaire.
L’affiliation est nécessaire et requise pour tous les individus, les groupes impliqués dans des activités de basketball au Québec qui voudront participer au sport, sanctionner un camp et/ou participer à une ligue ou un événement sanctionné.
Basketball Québec veut connaître:
vos services (ligue maison, camp, événement)
vos participants (par catégorie d’âge)
vos entraîneurs (formation, certification)
Afin de vous reconnaître comme membre affilié.
L’affiliation vous propose les avantages suivants :
Basketball Québec s’engage à faire la promotion de votre Club/Organisation sur son site internet sous l’onglet Clubs et Organisations affiliés; Offrant la visibilité auprès du participant lors de sa recherche pour joindre une équipe.
Par son assurance responsabilité civile générale, Basketball Québec s'engage par le biais de l'assureur déterminé, à couvrir le Club/Organisation (OBNL) c'est-à dire, les entraîneurs, bénévoles ainsi que les participants dans le cadre de leurs activités annuelles.
Par son assurance responsabilité civile pour adminsitrateurs et dirigeants, Basketball Québec assure par le biais de l'assureur déterminé, une protection des administrateurs, des dirigeants, des bénévoles du Club/Organisation au coût de 50$, qui est fortement recommandé. * Celle-ci est maintenant payante suite à l'entente entre l'assureur et le regroupement du sport et du loisir.
Votre Club/Organisation pourra profiter de son statut d’affilié pour organiser et sanctionner des activités (des camps, des formations, des ligues et des événements) et participer à des événements/tournois/ligues sanctionnés.
Vous serez MEMBRE de BASKETBALL QUÉBEC et reconnu comme tel, dans la province.
Si vous désirez bâtir un OBNL afin d'offrir un programme de basketball de qualité selon le MDLTA dans un environnement sécuritaire, suivez les étapes suivantes:
Comment constituer une personne morale sans but lucratif (document à lire et consluter pour bâtir un OBNL). Par la suite, vous devez affilier votre Organisation/Club à Basketball Québec (que vous soyez à but non lucratif ou à but lucratif)
Compléter le formulaire d'affiliation formulaire à venir
Si vous êtes un Organisme à but lucratif, vous devrez soumettre une demande pour obtenir une assurance responsabilité civile générale en complétant le formulaire suivant: formulaire d'assurance OBL (seulement si votre organisme/organisation est à but lucratif) formulaire à venir
*afin d'obtenir une soumission en assurances responabilités civiles pour couvrir votre organisation.
**Cette preuve d'assurances devra être envoyée avec votre affiliation.
Pour toutes questions relatives à l’affiliation, les assurances et les sanctions, veuillez vous adressez à Isabelle Darveau ou par téléphone au 514-252-3057 #3913
Devenir membre
• Membre club
Regroupement d’une ou de plusieurs équipes attachées à une institution comme une ville, une école, un centre communautaire, etc.
• Membre honoraire
Toute personne physique ou morale dont les services rendus à la cause du basketball québécois lui ont valu d'être nommée à ce titre par le conseil d'administration de la Fédération. Le membre honoraire n’a pas le droit de vote. Il peut toutefois participer aux assemblées générales annuelles ou extraordinaires à titre d'observateur.
• Membre individuel
Toute personne physique intéressée au basketball et qui satisfait aux formalités d'adhésion de la Fédération, telles que déterminées par résolution du conseil d’administration. Le membre individuel a droit d'assister aux assemblées générales annuelles ou extraordinaires à titre d'observateur.
• Membre officiel
Toute personne exerçant les fonctions d'officiel et qui satisfait aux formalités d'adhésion du Comité provincial d'arbitrage de la Fédération. Le membre arbitre possède un droit de vote et de parole lors des assemblées générales annuelles ou extraordinaires.
• Membre organisation
Toute personne physique ou morale qui organise, met en place et coordonne une ligue, une organisation ou un tournoi ou une association régionale d’arbitrage sanctionnés par la Fédération, tel que déterminé par résolution du conseil d’administration. Le membre organisateur ou son représentant dûment mandaté dans le cas d'une personne morale possède un droit de vote et de parole lors des assemblées générales annuelles ou extraordinaires.
• Membre régional
Le directeur régional, dûment reconnu par la Fédération. Ce dernier possède un droit de vote et de parole lors des assemblées générales annuelles ou extraordinaires.
AFFILIATION
Dans le cadre de son programme d’affiliation, Basketball Québec a pour objectif de reconnaître tous ceux et celles qui partiquent le sport du basketball à travers le Québec. Basketball Québec doit également répertorier votre Club/Organisation qui propose des activités de basketball au Québec et veut s’assurer que ceux et celles qui pratiquent le sport sont protégés et encadrés adéquatement dans un environnement sécuritaire.
L’affiliation est nécessaire et requise pour tous les individus, les groupes impliqués dans des activités de basketball au Québec qui voudront participer au sport, sanctionner un camp et/ou participer à une ligue ou un événement sanctionné.
Basketball Québec veut connaître:
Afin de vous reconnaître comme membre affilié.
L’affiliation vous propose les avantages suivants :
Si vous désirez bâtir un OBNL afin d'offrir un programme de basketball de qualité selon le MDLTA dans un environnement sécuritaire, suivez les étapes suivantes:
Si vous êtes un Organisme à but lucratif, vous devrez soumettre une demande pour obtenir une assurance responsabilité civile générale en complétant le formulaire suivant: formulaire d'assurance OBL (seulement si votre organisme/organisation est à but lucratif) formulaire à venir
*afin d'obtenir une soumission en assurances responabilités civiles pour couvrir votre organisation.
**Cette preuve d'assurances devra être envoyée avec votre affiliation.
Pour toutes questions relatives à l’affiliation, les assurances et les sanctions, veuillez vous adressez à Isabelle Darveau ou par téléphone au 514-252-3057 #3913
Devenir membre
• Membre club
Regroupement d’une ou de plusieurs équipes attachées à une institution comme une ville, une école, un centre communautaire, etc.
• Membre honoraire
Toute personne physique ou morale dont les services rendus à la cause du basketball québécois lui ont valu d'être nommée à ce titre par le conseil d'administration de la Fédération. Le membre honoraire n’a pas le droit de vote. Il peut toutefois participer aux assemblées générales annuelles ou extraordinaires à titre d'observateur.
• Membre individuel
Toute personne physique intéressée au basketball et qui satisfait aux formalités d'adhésion de la Fédération, telles que déterminées par résolution du conseil d’administration. Le membre individuel a droit d'assister aux assemblées générales annuelles ou extraordinaires à titre d'observateur.
• Membre officiel
Toute personne exerçant les fonctions d'officiel et qui satisfait aux formalités d'adhésion du Comité provincial d'arbitrage de la Fédération. Le membre arbitre possède un droit de vote et de parole lors des assemblées générales annuelles ou extraordinaires.
• Membre organisation
Toute personne physique ou morale qui organise, met en place et coordonne une ligue, une organisation ou un tournoi ou une association régionale d’arbitrage sanctionnés par la Fédération, tel que déterminé par résolution du conseil d’administration. Le membre organisateur ou son représentant dûment mandaté dans le cas d'une personne morale possède un droit de vote et de parole lors des assemblées générales annuelles ou extraordinaires.
• Membre régional
Le directeur régional, dûment reconnu par la Fédération. Ce dernier possède un droit de vote et de parole lors des assemblées générales annuelles ou extraordinaires.
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